Marque expirée - Marque en non vigueur

RHUM AGRICOLE DE CHAMAREL
L'Exil Ltée, Société de droit mauricien

Numéro de dépôt :
3686982
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
RHUM AGRICOLE DE CHAMAREL de L\'Exil Ltée

Présentation de la marque RHUM AGRICOLE DE CHAMAREL

Déposée le 27 octobre 2009 par la société étrangère L'Exil Ltée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHUM AGRICOLE DE CHAMAREL »

Le déposant est la société étrangère L'Exil Ltée domicilié(e) Route Royal - Chamarel - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHUM AGRICOLE DE CHAMAREL est expirée depuis le 27 octobre 2019.

L'Exil Ltée a également déposé les autres marques suivantes : TI RHUM RHUM AGRICOLE DE L'ILE MAURICE , Le Rhum De Chamarel


L'Exil Ltée, Société de droit mauricien - Route Royal - Chamarel - Maurice


MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532472 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; sirops pour boissons ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; bières. ;

Rhum agricole.